Marque expirée - Marque en non vigueur

d'ACANTHE
MAISON J.R. BRILLET S.A.S.

Numéro de dépôt :
1355762
Date de dépôt :
13/05/1986
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
13/05/2016

Présentation de la marque d'ACANTHE

Déposée le 13 mai 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON J.R. BRILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « d'ACANTHE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON J.R. BRILLET domicilié(e) Les Aireaux,16120 GRAVES ST AMANT (dossier no 2314079) - 16120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 978 794 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON J.R. BRILLET domicilié(e) Les Aireaux,16120 GRAVES ST AMANT (dossier no 2314079) - 16120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque d'ACANTHE est expirée depuis le 13 mai 2016.

MAISON J.R. BRILLET a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BELLE DE BRILLET LA LIQUEUR AU COGNAC , NAPOLEON 21 , PEARLE DE BRILLET , BELLE DE BRILLET , SINGLE CRU UNIQUE , 1850 J.R. BRILLET


MAISON J.R. BRILLET S.A.S. - Les Aireaux,16120 GRAVES ST AMANT (dossier no 2314079) - 16120 - France - SIREN 338978794


MAISON J.R. BRILLET - Les Aireaux,16120 GRAVES ST AMANT (dossier no 2314079) - 16120 - France


Renouvellement sans limitation le 3 mai 2006 n°2314079 - Publication au BOPI 2006-05-03

Renouvellement sans limitation n°2067851 - Publication au BOPI 1996-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44

Inscription le 3 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°438088 - Publication au BOPI 2006-05-03

Vins, spiritueux, liqueurs.